Plongée sous-marine et sauvegarde des fonds sous-marins et de ses occupants. Baptêmes de plongée réguliers.
Délibérations rattachées via le flux thématique de Sar Club Provence, à partir de la catégorie ⛵ nautisme.
La Métropole a transféré certaines compétences et services aux communes (comme la gestion des ateliers d'argile à Aubagne et le stade sportif à Fos-sur-Mer). Ces rapports évaluent les coûts réels de c…
Le projet AVELO3 vise à encourager les habitants à utiliser le vélo au quotidien plutôt que la voiture. Il s'inscrit dans les lois nationales sur l'environnement et la réduction de la pollution. Les q…
La municipalité souhaite enrichir les activités proposées aux enfants pendant les temps périscolaires (pause déjeuner et garderie). Des bénévoles professionnels qualifiés interviendront gratuitement p…
La commune soutient activement le développement du sport local en accordant des aides aux associations sportives. Cette subvention permet au club de financer ses activités et d'organiser des manifesta…
L'administration financière a demandé à la commune de reprendre précisément les résultats du compte de 2024 dans le budget 2025. Une erreur matérielle avait été commise lors de cette reprise, d'où la …
CANUT est une nouvelle centrale d'achat créée en 2023 pour aider les communes à mieux acheter leurs équipements informatiques et services de télécoms. En adhérant, Carry-le-Rouet pourra accéder à des …
La commune possède un mur d'escalade au complexe sportif et souhaite le mettre à profit pour les jeunes de la région. Une convention définit les règles d'utilisation et les responsabilités de chacun p…
La commune souhaite soutenir le développement du sport et des activités physiques sur son territoire. En tant qu'association à but non lucratif participant à l'intérêt général, le club de football peu…
La commune doit participer aux décisions du Parc Marin de la Côte Bleue, une structure regroupant plusieurs collectivités. Cette désignation permet à Carry-le-Rouet d'avoir une voix dans la gestion et…
La loi exige que les communes assurent la sécurité des baigneurs et des personnes pratiquant des activités nautiques sur leurs plages. Cette convention organise la collaboration entre la commune et le…
La commune soutient les associations locales pour les aider à acquérir l'équipement dont elles ont besoin. Ces demandes de subvention ont été examinées selon les règles légales en vigueur. Ces subvent…
Donner un nom à un équipement public est une compétence du Conseil Municipal. Le choix du nom doit respecter l'intérêt public et la neutralité. Roger Montagnac a joué un rôle clé dans la création du p…
La commune a lancé un appel à candidatures publiquement en janvier 2025 pour trouver un exploitant pour ce marché nocturne estival. Une seule candidature a été reçue dans les délais, celle de START LI…
L'association Prévention Routière récompense les villes qui font de vrais efforts pour la sécurité routière. Carry-le-Rouet choisit de rejoindre ce dispositif pour mesurer ses actions et trouver de me…
La commune a dépensé moins que prévu en 2024, créant un surplus. Ce surplus doit être réaffecté selon des règles strictes : d'abord pour les investissements (routes, équipements), puis pour couvrir le…
Chaque année, la mairie doit présenter et faire approuver ses comptes avant le 30 juin de l'année suivante. C'est une obligation légale qui garantit la transparence financière et permet de vérifier qu…
Chaque année, la commune doit rendre des comptes sur sa gestion financière. Le compte de gestion 2024 a été établi par le Service de Gestion Centralisé d'Istres et correspond aux chiffres du compte ad…
La loi impose aux communes de plus de 3500 habitants d'organiser un débat public sur le budget avant son adoption. Ce débat permet aux élus de discuter des orientations financières et des investisseme…
Ces frelons sont des espèces invasives qui menacent tout le département des Bouches-du-Rhône. C'est une urgence sanitaire qui nécessite une coordination locale entre la commune, le Département, les ap…
La mairie a lancé un appel à candidatures publiques le 7 novembre 2024 pour trouver un gestionnaire du village de Noël. Une seule candidature a été reçue dans les délais. L'association retenue répond …
L'association souhaite poursuivre son projet éducatif axé sur le développement durable et la protection de l'environnement. Elle propose d'enseigner aux jeunes enfants (5-6 ans) les principes de l'éco…
La mairie souhaite enrichir l'offre d'activités proposée aux enfants en dehors des heures de classe. Elle fait appel à des professionnels bénévoles pour animer ces activités, ce qui demande une conven…
Le club de football MGCB FC utilise depuis janvier 2023 le stade Roger Arnaud situé à Carry-le-Rouet. Comme le planning d'utilisation du terrain a changé pour la nouvelle saison, un accord modifié éta…
Chaque année, un rapport obligatoire évalue la qualité et les tarifs de l'eau potable et de l'assainissement. Ce rapport doit être présenté aux autorités métropolitaines pour assurer la transparence e…
La loi oblige les collectivités territoriales à produire chaque année un rapport sur la qualité et les prix du service de gestion des déchets. Ce rapport permet de contrôler que le service fonctionne …
La loi nationale permet aux communes d'autoriser jusqu'à 12 dimanches d'ouverture par an pour les commerces. La liste des dimanches concernés doit être fixée avant le 31 décembre. Carry-le-Rouet doit …
La mairie doit assurer une couverture santé complémentaire à ses agents (au-delà de la sécurité sociale). Le CDG 13 est l'organisme spécialisé qui gère ces assurances pour les communes. Cette adhésion…
Une nouvelle loi nationale de juin 2024 permet aux communes d'augmenter les indemnités des policiers municipaux pour améliorer leur rémunération et reconnaissance. Carry-le-Rouet applique cette nouvel…
Le budget 2025 n'a pas encore été adopté au 1er janvier. La loi autorise les communes à engager des dépenses de fonctionnement et d'investissement dans cette situation, sous certaines conditions, pour…
La commune doit adapter son budget initial pour tenir compte des frais d'études liés à des travaux. C'est une opération technique courante qui permet de corriger les prévisions budgétaires en cours d'…
La mairie doit mettre à jour le nombre de personnes qui travaillent pour elle afin que les services fonctionnent correctement. C'est le conseil municipal qui doit voter sur ces créations de postes. Ce…
Les quatre communes souhaitent créer un réseau cyclable adapté à la région de la Côte bleue. Cette association permet de mutualiser les efforts et les coûts pour établir un schéma directeur des pistes…
La loi impose à Carry-le-Rouet de créer cette commission car la commune dépasse 5 000 habitants. Cette commission doit veiller à ce que les bâtiments, routes, transports et services publics soient acc…
La Commission de suivi de site remplace les anciennes structures de surveillance des installations industrielles. Elle permet aux habitants et aux autorités de suivre et discuter de l'impact environne…
La Plateforme de Lavéra est une installation industrielle qui nécessite une surveillance régulière pour protéger l'environnement et les habitants. La commission réunit différents acteurs pour assurer …
La mairie souhaite enrichir l'offre d'activités pour les enfants pendant les temps périscolaires (midi et soir). En faisant appel à des bénévoles, la commune peut proposer ces activités sans coût supp…
Le site de l'Office de Tourisme datait de 2016 et n'était plus adapté aux besoins actuels du tourisme numérique. Cette modernisation permettra de connecter la plateforme touristique de la commune aux …
La mairie a renouvelé son contrat avec le prestataire de restauration collective. Ce changement de contrat nécessite une adaptation des tarifs appliqués aux familles pour les repas scolaires, au resta…
Cette compétition mondiale attirera 30 nations et apportera une visibilité internationale à la commune. L'événement crée des retombées économiques pour le territoire et permet aux habitants de découvr…
La ville possède un terrain non bâti en bord de mer classé en zone naturelle protégée. La commune a décidé de céder une petite partie de ce terrain à des riverains. Cette vente permet à la municipalit…
L'association souhaite créer un projet de collaboration pour protéger la faune et la flore locale. Le projet vise à promouvoir l'apiculture et la protection des abeilles, qui jouent un rôle essentiel …
La commune de Carry-le-Rouet aide régulièrement les associations sportives locales pour qu'elles puissent organiser des événements et faciliter la pratique du sport. Cette subvention répond à une dema…
L'association avait reçu une subvention en mars 2024, mais un problème administratif a été découvert : la personne qui a présenté la demande n'était pas autorisée à représenter l'association. Le conse…
Cette enquête permet à l'État de mieux comprendre comment vivent les familles aujourd'hui. Elle a été approuvée par les autorités nationales en charge des statistiques. C'est une pratique courante qui…
Cette décision suit une loi nationale qui permet de reconnaître les anciens élus municipaux ayant servi longtemps leur commune. Pierre Olive a exercé assez longtemps pour y être éligible. Ce titre hon…
L'ALEC est une structure créée pour aider les communes à réduire leur consommation d'énergie et d'eau. Carry-le-Rouet participe à ce programme pour mettre en place des actions locales de maîtrise éner…
La commune gère le parking de la plage depuis 2021 en vertu d'un accord avec la métropole. Cet avenant n°2 met à jour cet accord pour adapter les conditions de gestion. C'est la deuxième modification …
La commune souhaite préparer ses habitants aux risques d'incendie, notamment face aux conséquences du changement climatique. Fire Chaser récoltera et diffusera des informations sur le niveau de risque…
La commune est responsable par la loi de surveiller la baignade et les activités nautiques sur le littoral. Pour assurer cette surveillance en mer (jusqu'à 300 mètres de la côte), la commune travaille…
La commune souhaite développer les aménagements cyclables sur son territoire pour favoriser le tourisme durable et les déplacements à vélo. Ce poste temporaire permettra de piloter et de coordonner ce…
Une candidature a été lancée publiquement pour trouver un exploitant du marché nocturne. Star live Events a été retenue comme seule candidate et remplit les conditions requises. Une convention détaill…
Selon une décision de justice, ce type d'arrangement est considéré comme une concession. La mairie cherche à formaliser cet arrangement selon les règles légales applicables. Cela permet à la ville d'a…
La formation des agents publics est une obligation légale et permet à la mairie de s'adapter aux évolutions des besoins de la population et des services. C'est aussi un moyen d'accompagner les carrièr…
Cette adhésion répond à une obligation légale nationale de protéger les agents publics. Le Centre de Gestion a créé ce système pour tous les collectivités du département des Bouches-du-Rhône. C'est un…
Carry-le-Rouet est une commune touristique qui accueille beaucoup de visiteurs en été. La mairie a besoin de renforts pour gérer le nettoyage, l'entretien des espaces publics et l'animation pendant la…
Chaque année, la commune doit établir son budget pour prévoir ses dépenses et ses recettes. Cette délibération valide les prévisions financières pour 2024 après avis de la commission des finances et d…
C'est un contrôle obligatoire chaque année. Le trésorier rend des comptes sur l'argent dépensé et reçu par la commune pendant l'année 2023. Le conseil a examiné tous les détails : budget initial, chan…
Ces subventions répondent à des demandes des associations locales pour leurs besoins en équipement. Elles permettent à la commune de soutenir des structures importantes pour la vie locale et la sécuri…
L'Association Culturelle de Carry-le-Rouet gère le cinéma de la commune situé à l'Espace Fernandel. La mairie soutient cette association pour qu'elle puisse continuer son fonctionnement et sa programm…
La mairie souhaite financer le fonctionnement des associations locales qui jouent un rôle important dans la vie communautaire. Ces subventions permettent à ces groupes de continuer leurs activités bén…
Carry-le-Rouet a une convention de partenariat depuis 2003 avec la structure de garde d'enfants. Le montant est calculé chaque année selon un taux fixe (34 % du prix horaire plafond de la CAF) multipl…
Le budget de la commune n'a pas été adopté avant le 1er janvier 2024. La loi permet à la mairie de continuer à fonctionner et à investir en attendant l'adoption officielle du budget, à condition d'avo…
Cette décision permet d'améliorer l'organisation administrative et l'accessibilité du parking de la Tuilière. Le numérotage et la dénomination des voies sont essentiels pour l'accès des services d'urg…
L'association Graines de soleil souhaite mener un projet pédagogique de développement durable en enseignant aux enfants l'écologie et le comportement éco-responsable. Le jardin permacole et ses atelie…
C'est une obligation légale imposée par plusieurs lois environnementales et de gestion territoriale. Ce rapport permet de vérifier que l'eau distribuée à Carry-le-Rouet respecte les normes de qualité …
Ce rapport fait suite à plusieurs lois nationales sur la transition écologique et l'économie circulaire. Il vise à informer la commune sur la qualité et le coût du service de collecte et traitement de…
La commune souhaite animer et dynamiser le port de Carry-le-Rouet en proposant des marchés temporaires aux habitants, visiteurs et plaisanciers. Ces animations contribuent à l'attractivité de la commu…
La commune souhaite organiser un festival de bande dessinée en collaborant avec une association spécialisée qui apportera son expertise, son soutien logistique et financier pour assurer la réussite de…
La commune a tenté de récupérer ces dettes mais sans succès. Le trésorier explique que certains montants sont trop petits pour justifier des poursuites (0,01 €) et que d'autres poursuites se sont avér…
La loi oblige les communes à maintenir à jour officiellement leurs postes permanents et à les valider chaque année. C'est une formalité administrative obligatoire pour fonctionner légalement. Cette va…